Trump réorganise le college sport : une offensive légale en vue ?
L’administration Trump a lancé une bombe dans le monde du sport universitaire américain en promulguant une ordonnance exécutive visant à réguler les transferts et la durée de carrière des athlètes. Une manœuvre audacieuse, mais dont la légitimité est déjà contestée par les juristes, et qui pourrait précipiter une bataille juridique majeure.
L'ordre exécutif : dates butoir et restrictions
Dès le 1er août, l'ordonnance prévoit un plafond de cinq années de compétition universitaire pour les athlètes, ainsi qu’une seule possibilité de transfert sans perdre une année d'éligibilité. Une restriction sévère comparée aux règles actuelles de la NCAA, qui autorisent quatre saisons dans un laps de cinq ans, et des transferts multiples sans année sabbatique. Les universités ne respectant pas ces nouvelles directives risquent la perte de financements fédéraux, une menace bien réelle qui pourrait contraindre les institutions à se conformer.
L'ordonnance ne se limite pas aux transferts. Elle mandate également la NCAA de développer des règles précises concernant l'éligibilité des joueurs et la création d'un registre national des agents sportifs. Un point sensible, d'autant plus que l'administration insiste sur la nécessité d'éviter toute réduction des bourses ou des financements alloués aux sports féminins et olympiques, afin de ne pas les sacrifier au profit des paiements aux athlètes masculins. La tonalité est claire : il s'agit de mettre fin aux ambiguïtés et aux litiges coûteux.
Mais la frénésie réglementaire de Trump se heurte à un mur juridique. Plusieurs experts en droit sportif s'expriment avec circonspection, estimant que les tribunaux pourraient juger l'ordonnance inconstitutionnelle. Charlie Baker, le président de la NCAA, a adopté une posture prudente, soulignant la nécessité de dialogues avec les décideurs politiques et insistant sur le fait qu’une solution durable ne pourra émerger que d'une loi adoptée par le Congrès.
Le contexte de cette initiative est à replacer dans le sillage de la décision de la Cour suprême de 2021, qui a assoupli les règles antitrust concernant la NCAA, ouvrant la voie à une rémunération plus importante pour les athlètes. Depuis, la NCAA est confrontée à une vague de poursuites judiciaires contestant les restrictions sur le nombre de saisons jouées et plaidant pour des compensations financières supplémentaires. L’ordonnance de Trump n’est donc pas une initiative isolée, mais une réponse à un paysage juridique en pleine mutation.
La question de savoir si cette ordonnance sera réellement appliquée reste entière. Les observateurs la perçoivent davantage comme un signal adressé au Congrès, l'incitant à prendre les choses en main et à légiférer de manière pérenne sur le sport universitaire. Le débat reste ouvert sur des questions fondamentales, comme la possible requalification des athlètes en salariés de leurs universités, ou encore la répartition des revenus générés par les droits de diffusion télévisuelle.
L'enjeu est de taille : l'avenir même du modèle du College Sport est en jeu, suspendu à la décision des tribunaux et à la volonté Politique du Congrès. Une chose est sûre : l'échiquier du sport universitaire américain a subi un séisme, et les prochaines semaines s'annoncent décisives.